Outils pour un approvisionnement en chal
L’utilisation rationnelle de l’énergie et l’approvisionnement en chaleur, basé en priorité sur des énergies renouvelables, sont d’une importance cruciale pour les Cités de l'énergie et les communes. La planification énergétique territoriale constitue une base pour optimiser et assurer à long terme l'approvisionnement en chaleur des communes. À cet effet, les modules 1 à 10 proposent des outils et des informations pratiques à l'attention des spécialistes et des responsables communaux.
Module 1 : But et signification
La planification énergétique territoriale coordonne l’approvisionnement énergétique et l’harmonise avec le développement structurel ainsi que les objectifs de politique énergétique et climatique d’une commune. Le module 1 explique le but et l’utilité de la planification énergétique territoriale et l’insère dans le contexte des politiques énergétiques et climatiques au niveau national et cantonal.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 2 : Procédure
Le module 2 traite le déroulement et l’organisation de la planification énergétique territoriale et explique ses principaux composants : le plan, le rapport de planification et les mesures. De plus, il présente les organisations de projets possibles et les priorités de planification qui montrent quelles sources d’énergie utiliser et dans quel ordre de priorité.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 3 : Demande en énergie
Le module 3 évoque les possibilités d’établir un bilan énergétique et des gaz à effet de serre pour une commune. Il aborde tant le bilan approximatif de la demande énergétique, basé sur les valeurs nationales moyennes, que le bilan détaillé spécifique à la commune/région, y compris la source des données. Par ailleurs, il explique la conversion du bilan énergétique en bilan des gaz à effet de serre.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 4 : Potentiel énergétique
Ressources énergétiques disponibles. Différentes sources d’énergie renouvelables et de chaleur résiduelle peuvent être utilisées pour approvisionner une commune. Le module 4 explique comment recenser ces potentiels pour l’électricité et la chaleur et dans quelles conditions les utiliser.
Groupes cibles : spécialistes
Module 5 : Production de chaleur et de froid
L’efficacité de l’approvisionnement en chaleur et en froid dépend non seulement des différentes sources d’énergie, mais aussi des différents modes de production. Le module 5 porte sur ces différents modes de production de chaleur et de froid, tout en abordant le couplage sectoriel.
Groupes cibles : spécialistes
Module 6 : Le réseau de gaz du futur
Actuellement, l’utilisation du gaz naturel pour le chauffage est intensive, mais la politique climatique exige, avec l’objectif « zéro émission nette » d’ici 2050, un passage aux sources d’énergie renouvelables. Le module 6 traite la stratégie gazière des communes et des entreprises d’approvisionnement en gaz (EAG), explique l’importance de l’approvisionnement en gaz, les principes de l’approvisionnement futur en énergie et les possibilités d’agir des communes et des fournisseurs de gaz.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 7 : Principes des réseaux thermiques
La planification énergétique territoriale est une condition sine qua non de la mise en œuvre de réseaux thermiques. Le module 7 énumère les clarifications requises pour l’exploitation économique d’un réseau thermique, par exemple le prix de revient de la production d’énergie et la densité des besoins en chaleur et en froid.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 8 : Organisation et financement des réseaux thermiques
Le module 8 décrit la procédure de réalisation d’un réseau thermique : 1. Concrétiser l’idée de projet, 2. Évaluer la faisabilité et la compétitivité, 3. Analyser les variantes d’organisation et de financement, 4. Évaluer les variantes et définir la marche à suivre. Il aborde en outre les aspects juridiques pertinents tels que l’appel d’offres, la concession et l’implication de la population.
Groupes cibles : autorités communales et spécialistes
Module 9 : Mise en œuvre et réglementation énergétique
Instruments et exemples d’action : Le module 9 traite les mesures nécessaires pour la mise en œuvre rapide de la planification énergétique territoriale, notamment les prescriptions en matière d’énergie dans les plans d’affectation et la communication.
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Module 10 : Contrôle des résultats
Afin de surveiller la mise en œuvre de la planification énergétique territoriale et de comprendre les effets des mesures exécutées, un contrôle des résultats est nécessaire. Le module 10 traite les composantes de ce contrôle des résultats (exécution, efficacité et processus).
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En complément
Aperçu des modules 1 à 10
Tous les modules dans un seul document (en allemand)